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Marques déposées par PONS Frederic
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ART CREATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CREATIVE
PONS Frederic

Numéro de dépôt :
1618321
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000
ART CREATIVE de PONS Frederic

Présentation de la marque ART CREATIVE

Déposée le 2 octobre 1990 par PONS Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONS Frederic, domicilié(e) 52 rue Crozatier, 75012 PARIS - France.

La marque ART CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CREATIVE est expirée depuis le 2 octobre 2000.

PONS Frederic a également déposé les autres marques suivantes : santa carne , TWINSCREEN , NATURA , half page , MOBILOKID


PONS Frederic - 52 rue Crozatier, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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